Déposée le 27 octobre 1978 par BOURGAREL Lucien
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « SUNLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est BOURGAREL Lucien - domicilié(e) Route de Saint Mathieu - 06130 Grasse - et - ESCONDEUR Michel - Loubassanne R I - Avenue du Docteur Bertrand 13100 Aix en Provence. - France.
La marque SUNLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1058603.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SUNLINE est expirée depuis le 27 octobre 1988.
BOURGAREL Lucien a également déposé les autres marques suivantes : SUNGLASS
BOURGAREL Lucien - - Route de Saint Mathieu - 06130 Grasse - et - ESCONDEUR Michel - Loubassanne R I - Avenue du Docteur Bertrand 13100 Aix en Provence. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-006
Capteurs solaires isolés remplissant uniquement la fonction de captation de l'énergie solaire.Capteurs solaires intégrés à la construction et remplissant simultanément la fonction de captation de l'énergie solaire et toutes autres fonctions généralement remplies par tous autres éléments de construction: murs, murs rideaux, murs acrotères, murs antidécibel, murs coupe vent, toits, terrasses, palissades, clotures, panneaux décoratifs, panneaux publicitaires, habillage de balcon, auvents, pergolas, brise soleil
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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